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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2015 portant inscription du processeur de son ZEBRA pour implant cochléaire DIGISONIC SP de la société NEURELEC au titre III sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2015 portant inscription du processeur de son ZEBRA pour implant cochléaire DIGISONIC SP de la société NEURELEC au titre III sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Neurelec (Neurelec) », après le code 3450206, est ajouté le produit suivant :


CODE
NOMENCLATURE

3430899
Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, ZEBRA
Processeur pour implant cochléaire, ZEBRA, de la société Neurelec. ZEBRA est compatible avec les anciennes générations d'implants cochléaires Digisonic SP et Digisonic SP EVO.
La prise en charge est assurée pour la référence E-EAS-TX9.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2020.