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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


A l'article 1er de l'arrêté du 15 juillet 2004 susvisé, pour les variétés Bravo, Castore, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Bean International Research and Development-BIRD (FR) » sont remplacés par les mots : « Van Waveren (FR) ».