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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2015 retirant l'agrément à un centre de formation de volley-ball)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2015 retirant l'agrément à un centre de formation de volley-ball)


1° L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport délivré par l'arrêté du 12 juillet 2013 susvisé est retiré au centre de formation relevant de l'association « Amicale laïque Canteleu-Maromme ».
2° Le cinquième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 12 juillet 2013 susvisé est supprimé.