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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-864 du 13 juillet 2015 modifiant le décret n° 2001-1274 du 27 décembre 2001 portant attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires occupant certains emplois administratifs de direction de collectivités territoriales ou d'établissements publics locaux assimilés, régis par l'article 6 du décret n° 87-1101 du 30 décembre 1987 portant dispositions statutaires particulières à certains emplois administratifs de direction des collectivités territoriales et des établissements publics locaux)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-864 du 13 juillet 2015 modifiant le décret n° 2001-1274 du 27 décembre 2001 portant attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires occupant certains emplois administratifs de direction de collectivités territoriales ou d'établissements publics locaux assimilés, régis par l'article 6 du décret n° 87-1101 du 30 décembre 1987 portant dispositions statutaires particulières à certains emplois administratifs de direction des collectivités territoriales et des établissements publics locaux)


L'article 1er du décret du 27 décembre 2001 susvisé est modifié comme suit :
1° Aux 3° et 7°, après les mots : « Directeur général » sont insérés les mots : « des métropoles et » ;
2° Au 13°, après les mots : « Directeur général des » sont insérés les mots : « métropoles, » ;
3° Aux 22° et 27°, après les mots : « Directeur général adjoint des » sont insérés les mots : « métropoles, ».