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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)


L'article 8 de l'arrêté du 24 novembre 2005 susvisé est modifié comme suit :
A l'alinéa 1, après les termes : « un numéro individuel », est ajoutée la phrase : « Par dérogation, les porcins circulant entre deux sites d'élevage liés peuvent ne pas être identifiés avant leur sortie du premier site. »