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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)


L'article 2 de l'arrêté du 24 novembre 2005 susvisé est supprimé.