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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2015 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2015 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)


a) Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :


RÉFÉRENCE DANS LA LPP
CODE
LIBELLÉ

Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5
3101368
Implants du rachis


b) Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :


RÉFÉRENCE DANS LA LPP
CODE
LIBELLÉ

Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5
3163004, 3138934
Implants du rachis