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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 juin 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Route du futur »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 juin 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Route du futur »)


Le cahier des charges « Route du futur » prévu par l'action « Véhicules et transports du futur » du programme d'investissements d'avenir est approuvé (1).