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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2015 relatif au parcours d'éducation artistique et culturelle)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2015 relatif au parcours d'éducation artistique et culturelle)


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2015.