Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation))


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne » (zone spéciale de conservation FR 2600975) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/800 000 et les vingt-quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant :


- dans le département de la Côte-d'Or, sur une partie du territoire des communes suivantes : Ancey, Antheuil, Baulme-la-Roche, Blaisy-Haut, Cussey-les-Forges, Lantenay, Meursault, Mâlain, Norges-la-Ville, Nuits-Saint-Georges, Panges, Plombières-lès-Dijon, Puligny-Montrachet, Savigny-sous-Mâlain, Vernot ;
- dans le département de l'Yonne, sur une partie du territoire des communes suivantes : Courson-les-Carrières, Mailly-la-Ville, Merry-Sec, Molesmes, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-les-Colons, Taingy, Thury ;
- dans le département de la Nièvre, sur une partie du territoire des communes suivantes : Champvert, Dampierre-sous-Bouhy ;
- dans le département de la Saône-et-Loire, sur une partie du territoire des communes suivantes : Aluze, Berzé-la-Ville, Berzé-le-Châtel, Blanot, Chamilly, Charrecey, Chassey-le-Camp, Cheilly-lès-Maranges, Cluny, Couches, Dennevy, Fontaines, Mancey, Paris-l'Hôpital, Rully, Saint-Gilles, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Léger-sur-Dheune, Sainte-Cécile, Sologny, Etrigny.