Annexe à la décision n° 2015-DC-0508 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 relative à l'étude sur la gestion des déchets et au bilan des déchets produits dans les installations nucléaires de base
TITRE Ier. - DÉFINITIONS
TITRE II. - ÉTUDE SUR LA GESTION DES DÉCHETS
Chapitre 2.1. - Objectifs de l'étude sur la gestion des déchets
Chapitre 2.2. - Contenu de l'étude sur la gestion des déchets
Chapitre 2.3. - Modalités d'élaboration et de mise à jour de l'étude sur la gestion des déchets
Chapitre 2.4. - Dispositions relatives aux règles générales d'exploitation
TITRE III. - PLAN DE ZONAGE DÉCHETS
Chapitre 3.1. - Généralités
Chapitre 3.2. - Elaboration et justification du plan de zonage déchets
Chapitre 3.3. - Signalisation du zonage déchets
Chapitre 3.4. - Prévention des transferts de contamination et de l'activation des matériaux
Chapitre 3.5. - Vérification de la pertinence du plan de zonage déchets et de la conformité de la carte de référence à celui-ci
Chapitre 3.6. - Déclassements et reclassements du zonage déchets
TITRE IV. - BILAN DE LA GESTION DES DÉCHETS
Chapitre 4.1. - Généralités
Chapitre 4.2. - Contenu du bilan de la gestion des déchets
Chapitre 4.3. - Modalités d'élaboration du bilan de la gestion des déchets