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Article AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2015 relatif à la mise sur le marché des produits explosifs)

Article AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2015 relatif à la mise sur le marché des produits explosifs)


ANNEXE III
CLASSES D'ACTIVITÉS DE MANIPULATION


Classes d'activité de manipulation :
Classe 1. - Activités liées aux stockages de produits, notamment :


- transports internes des produits pour mise en stock ;
- sortie et mise en stock des produits.


Classe 2. - Activités liées aux opérations de conditionnement et reconditionnement des produits sans opération sur le produit en lui-même, notamment :


- opérations d'ouverture de cartons d'emballage ou de picking ;
- opérations de reconditionnement dans des emballages de différentes tailles.


Classe 3. - Activités de mise en liaison et autres opérations sur le produit en lui-même ne constituant pas une modification du type défini dans l'attestation d'examen CE de type, notamment :


- assemblage de produit, mise en liaison ;
- démontage de produit ;
- transformation du produit ne donnant pas lieu à un type différent.


Classe 4 - Activités liées aux opérations à réaliser dans les magasins de vente et réserves attenantes, notamment :


- mise en stock des produits ;
- sortie des produits de leurs emballages ;
- mise en rayon.


Classe 5 - Autres activités.
Classes d'activités d'utilisation :
Classe 6 - Mise en œuvre / fonctionnement du produit.