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Article AUTONOME (Décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines)

Article AUTONOME (Décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines)


ANNEXES
ANNEXE I
LISTE DES TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARITIMES


1° Les certificats et brevets monovalents au pont sur les navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines sont les suivants :


- certificat de matelot pont
- certificat de matelot de quart passerelle
- certificat de marin qualifié pont
- certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles
- certificat de marin-ouvrier aux cultures marines - Niveau 1
- certificat de marin-ouvrier aux cultures marines - Niveau 2
- certificat de patron aux cultures marines - Niveau 1
- certificat de patron aux cultures marines - Niveau 2
- brevet de chef de quart 500
- brevet de chef de quart 500 yacht
- brevet de lieutenant de pêche
- brevet de capitaine 500
- brevet de capitaine 500 yacht
- brevet de patron de pêche
- brevet d'officier chef de quart passerelle
- brevet de second capitaine 3000
- brevet de capitaine 3000
- brevet de capitaine 3000 yacht
- brevet de second capitaine
- brevet de capitaine
- brevet de capitaine de pêche


2° Les certificats et brevets monovalent à la machine sur les navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines sont les suivants :


- certificat de mécanicien
- certificat de mécanicien de quart machine
- certificat de marin qualifié machine
- certificat de matelot électrotechnicien
- brevet de mécanicien 250 kW
- brevet de mécanicien 750 kW
- brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes
- brevet d'officier chef de quart machine
- brevet de second mécanicien 3000 kW limité à 200 milles des côtes
- brevet de chef mécanicien 3000 kW limité à 200 milles des côtes
- brevet de second mécanicien 3000 kW
- brevet de chef mécanicien 3000 kW
- brevet de second mécanicien 8000 kW
- brevet de chef mécanicien 8000 kW
- brevet de second mécanicien
- brevet de chef mécanicien
- brevet d'officier d'électrotechnicien
- brevet d'officier électronicien et système de la marine marchande


3° Les certificats et brevets polyvalents à la machine sur les navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines sont les suivants :


- certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche
- brevet de capitaine 200
- brevet de capitaine 200 voile
- brevet de capitaine 200 yacht
- brevet de capitaine 200 pêche
- brevet d'officier chef de quart navire de mer
- brevet de second polyvalent
- brevet de capitaine 1re classe de la navigation maritime


4° Les certificats et brevets d'opérateur des radiocommunications sont les suivants :


- certificat restreint de radiotéléphoniste du service mobile (CRR)
- certificat spécial d'opérateur (CSO)
- certificat restreint d'opérateur (CRO)
- certificat général d'opérateur (CGO)
- certificat de radioélectronicien de 1re classe du service mobile maritime et du service mobile maritime par satellite (CR1)