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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 16 août 2013 fixant les montants de la redevance pour les contrôles renforcés à l'importation de denrées alimentaires d'origine non animale mentionnées à l'annexe I du règlement (CE) n° 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 16 août 2013 fixant les montants de la redevance pour les contrôles renforcés à l'importation de denrées alimentaires d'origine non animale mentionnées à l'annexe I du règlement (CE) n° 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009)


ANNEXE


Les mots « amandes, pistaches » sont insérés après le mot « noisettes (2) » et avant le mot « graines » dans la première ligne du tableau de l'annexe de l'arrêté du 16 août 2013 relative aux aflatoxines.