Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 juin 2015 modifiant les objectifs de formation du module MG1 du référentiel de formation commun à toutes les spécialités du baccalauréat professionnel relevant du deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)

L'annexe du présent arrêté est applicable à compter de la rentrée scolaire 2015-2016 (1).