Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au collège)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au collège)


L'arrêté du 29 mai 1996 susvisé est ainsi modifié :
1° Au cinquième alinéa de l'article 2les mots : « Histoire-géographie : trois heures, dont une demi-heure consacrée à l'éducation civique » sont remplacés par les mots : « Histoire géographie : deux heures et demi ; enseignement moral et civique une demi-heure » ;
2° Les dispositions de l'annexe relative aux horaires des enseignements applicables aux élèves de la classe de sixième de collège, concernant l'horaire d'histoire-géographie-éducation civique :


ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES

HORAIRE DE L'ÉLÈVE

Histoire-géographie-éducation-civique

3


sont remplacées par :


ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES

HORAIRE DE L'ÉLÈVE

Histoire-géographie-enseignement moral et civique

3