Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 10 février 2009 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel)

Les annexes de l'arrêté du 10 février 2009 susvisé sont remplacées par les annexes au présent arrêté.