Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique dans la série « techniques de la musique et de la danse »)

Le tableau figurant en annexe I de l'arrêté du 16 février 1977 susvisé est modifié comme suit :
1° Dans la partie intitulée « I.-Enseignements généraux », entre les lignes « Sciences physiques » et « Enseignement renforcé au choix », la ligne suivante est ainsi insérée :

2° Au bas du tableau est ajouté un renvoi ainsi rédigé :
« (5) Enseignement dispensé en groupes à effectif réduit. »