L'instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 susvisée est ainsi modifiée :
I. - La première partie « Généralités » est ainsi modifiée :
A. - Le 1 de l'article 5-1 « Forme des panneaux » est ainsi modifié :
1° A l'alinéa : « c) panneaux de prescription (…) panneaux de prescription zonale. », après les mots : « les panneaux d'interdiction et d'obligation », il est inséré les mots : « à l'exception du panneau B1j qui est de forme carrée ».
2° Après l'alinéa : « Toutefois certains panneaux de direction (…) vers la droite ou vers la gauche », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Les panneaux de prescription et d'indication comportant l'encart d'un autre panneau sont limités exclusivement aux panneaux B1j, B6b, B30, B50, B51, B52, B53, C14, C24a, C24c, C25a, C25b et C117. »
B. - Au premier alinéa du 1 de l'article 5-2 « Couleurs des panneaux », après les mots : « le vert, le jaune, », il est inséré les mots : « le jaune vif utilisé uniquement pour le panneau B1j, ».
C. - Au 1 de l'article 5-3 « Dimensions et conditions d'emploi des panneaux », après le premier tableau et avant la phrase : « Le panneau CE3b n'a pas de dimension prédéfinie. », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Les dimensions de l'encart du panneau B1j sont identiques à la gamme de dimensions du panneau B1 qu'il remplace (conformément à l'article 50-1). La gamme du panneau carré comportant l'encart est de deux gammes supérieures à celle de l'encart. »
II. - La quatrième partie « Signalisation de prescription » est ainsi modifiée :
A. - Au huitième alinéa de l'article 50-1 « Sens interdit », les mots : « Cette disposition est applicable aux bretelles d'accès aux aires annexes. » sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Les deux derniers panneaux B1 de répétition peuvent être remplacés par deux panneaux B1j. Ces dispositions sont également applicables aux bretelles d'accès aux aires annexes. »
B. - A l'annexe 1 « Signalisation de prescription, signalisation d'interdiction », il est inséré le signal B1j ainsi représenté :
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0141 du 20/06/2015, texte nº 12
B1j. - Exemple encart 850 millimètres
III. - Au 6 du A « Signalisation verticale » de l'article 122 « Nature des signaux et caractéristiques du matériel » de la huitième partie « signalisation temporaire », l'alinéa : « Les panneaux de type AK, KC, KD et les panonceaux KM sont à fond jaune. » est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les panneaux de type AK, KC, KD et les panonceaux KM sont à fond jaune, conformément à l'article 5-2 de la présente instruction. »