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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2015 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2015)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2015 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2015)


ANNEXE
MAQUEREAU
Scomber scombrus
(en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)

III a, IV ; eaux UE
des zones II a,
III b, III c, III d

VI, VII, VIII a, b, d, e ;
eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones II a, XII et XIV

VIII c, IX et X ;
eaux UE de la zone
COPACE 34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

205

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

1 403

158

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

926

2 544

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

282

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 802

14 724

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

196

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

77

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

2 710

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

3

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

2 861

59

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

835

28

Total

2 728

25 840

263