ANNEXE
Programme d'enquêtes statistiques auprès des ménages et des collectivités territoriales des services publics pour 2015
L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS (www. cnis. fr)
1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires
1. A.-Enquêtes d'initiative nationale
EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR (*) |
---|---|---|
Emploi, insertion professionnelle, salaires |
||
Enquête « Risques psycho-sociaux (RPS) » 2015-2016 |
Ponctuelle |
DARES |
Enquête auprès de bénéficiaires de la Garantie jeunes et d'une population témoin (2 cohortes et 4 interrogations) |
Ponctuelle |
DARES |
Enquête auprès de bénéficiaires du Contrat de sécurisation professionnelle et de populations de référence-Vague 1 |
Ponctuelle |
DARES |
Enquête 2015 auprès des salariés de l'Etat en 2014-Complémentaire à l'enquête Ecmoss |
Ponctuelle |
INSEE |
(*) Voir liste des producteurs. |
1. B.-Enquête d'initiative régionale
DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR (*) |
---|---|---|
Conditions de vie |
||
Enquête « Migrations, Famille et Vieillissement » à Mayotte |
Ponctuelle |
INSEE/ INED |
(*) Voir liste des producteurs. |
2. Enquêtes d'intérêt général
2. A.-Enquêtes d'initiative nationale
EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR (*) |
---|---|---|
Emploi, insertion professionnelle, salaires |
||
Enquête de cheminement tous niveaux du système éducatif « Génération 2010 » 2e vague-par internet |
Ponctuelle |
CEREQ |
(*) Voir liste des producteurs. |
SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEUR (*) |
---|---|---|
Enquête sur l'action des communes et des intercommunalités (ASCO) (**) |
Ponctuelle |
DREES |
(*) Voir liste des producteurs. (**) Enquête examinée à la commission « Collectivités territoriales » du Comité du label. |
Liste des producteurs
SIGLE du producteur |
INTITULÉ DU PRODUCTEUR |
MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE LE CAS ÉCHÉANT |
---|---|---|
CEREQ |
Centre d'études et de recherches sur les qualifications |
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social |
DARES |
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques |
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social |
DREES |
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques |
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes |
INED |
Institut national des études démographiques |
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche Ministère des affaires sociales et de la santé |
INSEE |
Institut national de la statistique et des études économiques |
Ministère des finances et des comptes publics Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique |