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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 mai 2015 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 mai 2015 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)


L'article 6.2 de l'arrêté du 9 juillet 2008 susvisé est ainsi modifié :
1° Après le quatrième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« La mission du management du changement et des compétences. » ;
2° Le sixième alinéa est supprimé.