Après l'article R. 232-67-9 du code du sport, il est inséré un article R. 232-67-9-1 et un article R. 232-67-9-2 ainsi rédigés :
« Art. R. 232-67-9-1.-Pour l'établissement du module hématologique du profil biologique d'un sportif, sont pris en compte plus spécialement :
« a) La concentration de l'hémoglobine (HGB) exprimée en g/ dL ou g/ L ;
« b) Le pourcentage de réticulocytes (RET %) ;
« c) L'index de stimulation ou “ off-score ”, destiné à apprécier les variations de sens inverses de la concentration d'hémoglobine et du pourcentage de réticulocytes.
« Le conseiller scientifique de l'Agence française de lutte contre le dopage mentionné à l'article R. 232-41-6 et, en cas d'absence ou d'empêchement de ce dernier, le président du comité d'orientation scientifique, à condition d'avoir le titre de docteur en médecine ou de docteur en pharmacie, ont seuls compétence, au sein de l'agence, pour interpréter les données hématologiques énumérées aux a à c ci-dessus, qui leur ont été transmises sous une forme anonyme par l'unité de gestion du profil biologique du sportif.
« Art. R. 232-67-9-2.-Pour l'établissement du module stéroïdien du profil biologique sont prises en compte, plus spécialement, les données ci-après :
« a) Testostérone ;
« b) Epitestostérone ;
« c) Androstérone ;
« d) Etiocholanolone ;
« e) 5 β-androstanediol ;
« f) 5 α-androstanediol ;
« g) L'indice faisant apparaître la concentration de testostérone par rapport à celle d'épitestostérone, dénommé rapport T/ E ;
« h) L'indice faisant apparaître la concentration d'androstérone par rapport à celle de testostérone ;
« i) L'indice faisant apparaître la concentration d'androstérone par rapport à celle d'étiocholanolone ;
« j) L'indice faisant apparaître la concentration de 5 α-androstanediol par rapport à celle de 5 β-androstanediol ;
« k) L'indice faisant apparaître la concentration de 5 α-androstanediol par rapport à celle d'épitestostérone.
« Le directeur du département des analyses de l'Agence française de lutte contre le dopage et, en cas d'absence ou d'empêchement de ce dernier, le responsable de la section chimie, ont seuls compétence, au sein de l'agence, pour interpréter les données énumérées ci-dessus, qui sont examinées sous une forme anonyme. »