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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-645 du 9 juin 2015 relatif à l'établissement du module stéroïdien du profil biologique des sportifs mentionnés à l'article L. 232-15 du code du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-645 du 9 juin 2015 relatif à l'établissement du module stéroïdien du profil biologique des sportifs mentionnés à l'article L. 232-15 du code du sport)


Les deuxième à sixième alinéas de l'article R. 232-67-9 du code du sport sont supprimés.