ANNEXE
1° Les dispositions suivantes sont ajoutées à l'annexe I-A de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :
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AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES |
CATÉGORIE de l'AT |
DENRÉE alimentaire |
CONDITIONS D'EMPLOI/ FONCTION |
TENEUR résiduelle maximale |
|---|---|---|---|---|
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Solution de borohydrure de sodium (12 % m/ m) stabilisée par de la soude. |
Autre auxiliaire |
Alcool éthylique d'origine agricole |
A la dose maximale de 5 g de borohydrure de sodium par hL d'alcool comme agent réducteur des composés volatils responsables des défauts organoleptiques. |
Teneur résiduelle techniquement inévitable. |
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Solution de permanganate de potassium (98,5 %). |
Autre auxiliaire |
Alcool éthylique d'origine agricole |
A la dose maximale de 5 g de solution de permanganate de potassium par hL d'alcool comme agent oxydant des composés volatils responsables des défauts organoleptiques. |
Teneur résiduelle techniquement inévitable. |
2° Les dispositions suivantes sont ajoutées à l'annexe I-C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :
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AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES |
CATÉGORIE de l'AT |
DENRÉE alimentaire |
CONDITIONS D'EMPLOI/ FONCTION |
TENEUR résiduelle maximale |
|---|---|---|---|---|
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Alpha-amylase d'une souche génétiquement modifiée de Bacillus licheniformis (AV) contenant le gène codant pour l'alpha-amylase de Bacillus licheniformis. |
Enzymes. |
Amidonnerie, production de sirop de glucose. Industrie de l'alcool. |
Hydrolyse des liaisons alpha-1-4-glycosidiques des polysaccharides. |
Teneur techniquement inévitable. |
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Alpha-amylase d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus niger (MC) contenant le gène codant pour l'alpha-amylase de Rhizomucor pusillus. |
Enzymes. |
Amidonnerie, production de sirop de glucose. Industrie de l'alcool. Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie et viennoiserie. |
Hydrolyse des liaisons alpha-1-4-glycosidiques des polysaccharides. |
Teneur techniquement inévitable. |
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Amyloglucosidase (ou glucoamylase) issue d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus niger (BF) contenant le gène codant l'amyloglucosidase de Penicillium oxalicum. |
Enzymes. |
Amidonnerie, production de sirops de glucose. Brasserie. Industrie de l'alcool. Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie et viennoiserie. |
Hydrolyse des liaisons alpha-1-4-glycosidiques des polysaccharides. |
Teneur techniquement inévitable. |
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Dextranase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Chaetomium erraticum (3Z). |
Enzymes. |
Sucrerie. |
Hydrolyse des liaisons alpha 1-6 des dextranes. |
Dose techniquement inévitable. |
3° Les dispositions suivantes remplacent les dispositions relatives à l'asparaginase d'Aspergillus oryzae et à la xylanase d'Aspergillus oryzae (FB) à l'annexe I-C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :
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AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES |
CATÉGORIE de l'AT |
DENRÉE alimentaire |
CONDITIONS D'EMPLOI/ FONCTION |
TENEUR résiduelle maximale |
|---|---|---|---|---|
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Asparaginase issue d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus oryzae (SP ou pCaHj621/ BECh2) contenant le gène codant pour l'asparaginase d'Aspergillus oryzae. |
Enzymes. |
Produits céréaliers (à l'exclusion des pains de tradition française) y compris les céréales pour petits déjeuners, produits frits à base de pommes de terre, extraits de levures Prétraitement des grains verts de café |
Utilisation pour la préparation d'aliments contenant de la L-asparagine et des hydrates de carbone, cuits à des températures supérieures à 120° C afin de diminuer les niveaux de L-asparagine (principal précurseur de la formation d'acrylamide). |
Dose techniquement inévitable. |
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Xylanase issue d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus oryzae (FB) porteuse d'un gène codant une xylanase de d'Aspergillus aculeatus. |
Enzymes. |
Brasserie. Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie, biscotterie et viennoiserie. |
Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. |
Teneur résiduelle techniquement inévitable. |
4° Les dispositions suivantes sont ajoutées à l'annexe I-D de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :
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AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES |
CATÉGORIE deL'A. T. |
DENRÉE alimentaire |
CONDITIONS D'EMPLOI/ FONCTION |
TENEUR résiduelle maximale |
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Asparaginase d'Aspergillus niger autocloné |
Enzymes. |
Céréales infantiles, biscuits et biscottes destinées aux nourrissons et enfants en bas âge. |
Utilisation pour la préparation d'aliments contenant de la L-asparagine et des hydrates de carbone, cuits à des températures supérieures à 120) C afin de diminuer les niveaux de L-asparagine (principal précurseur de la formation d'acrylamide). Le traitement thermique appliqué sous la responsabilité du fabricant doit assurer la dénaturation de l'enzyme. |
Teneur techniquement inévitable. L'enzyme doit être dénaturée dans le produit final. |