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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2011 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2011 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)


L'article 2 de l'arrêté du 24 août 2011 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Les mots : « de la modernisation » sont remplacés par les mots : « des moyens » ;
2° Après la première phrase, il est inséré une phrase ainsi rédigée : « S'agissant de l'encadrement supérieur, l'école est un opérateur de formation qui agit pour le compte de la mission de la politique de l'encadrement supérieur, placée sous l'autorité du secrétaire général des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur. »