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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2015 portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés))

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2015 portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés))


Les dispositions du même code sont ainsi modifiées :
I. - Il est inséré dans la section unique du chapitre II du titre Ier du livre Ier un article A. 112-0 ainsi rédigé :


« Art. A. 112-0. - Le siège du Musée national du sport est fixé à Nice (06). ».


II. - A l'article A. 212-215, les mots : « de la région Rhône-Alpes » sont remplacés par les mots : « du département de l'Isère ».