Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 mai 2015 modifiant l'arrêté du 23 avril 2013 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques))

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 23 avril 2013 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).