I. - La sous-direction « études et politique des ressources humaines » de la marine traite des questions relatives à la politique des ressources humaines de la marine, au recrutement et à la définition des dispositifs de reconversion du personnel militaire.
La sous-direction chargée des études et de la politique des ressources humaines de la marine comprend :
1° Le bureau « politique des ressources humaines », chargé des travaux d'études, de définition des cursus et de la cohérence des ressources humaines de la marine au sein du ministère ;
2° Le bureau « effectifs militaires », chargé de la description des emplois militaires et des flux en ressources humaines militaires ;
3° Le bureau « condition du personnel de la marine », chargé d'assurer le suivi et l'évolution des conditions de vie et de travail du personnel, de mesurer son moral, de soutenir la cohésion des équipages et l'accompagnement social, socioculturel et sportif des marins et de leurs familles. Il assure la tutelle de la cellule d'aide aux blessés, aux malades et d'assistance aux familles de la marine. Il est responsable du dialogue interne dans la marine ;
4° Le bureau « personnel civil », chargé de la gestion du personnel civil, du suivi des effectifs civils et du dialogue social avec les organisations syndicales ;
5° Le bureau « pilotage de la masse salariale », chargé des travaux de préparation de la programmation et de suivi de la masse salariale ainsi que des études indemnitaires ;
6° Le bureau « finances », chargé des travaux de préparation de la programmation budgétaire hors masse salariale. Il en assure le suivi et traite des questions afférentes.
Elle dirige l'action du service de recrutement de la marine et du service de psychologie de la marine.
II. - Les bureaux « politique des ressources humaines », « effectifs militaires », « condition du personnel de la marine », « personnel civil » et « pilotage de la masse salariale » œuvrent à titre principal dans le domaine fonctionnel des ressources humaines de l'échelon central de la marine et relèvent, à ce titre, de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine.