Article 4 AUTONOME (Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)

I. - Pour les élèves de sixième, les enseignements complémentaires sont des temps d'accompagnement personnalisé.
II. - Au cycle 4, la répartition entre l'accompagnement personnalisé et les enseignements pratiques interdisciplinaires varie en fonction des besoins des élèves accueillis et du projet pédagogique de l'établissement. Chaque élève bénéficie chaque année de ces deux formes d'enseignements complémentaires. La répartition des volumes horaires entre l'accompagnement personnalisé et les enseignements pratiques interdisciplinaires est identique pour tous les élèves d'un même niveau.