Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 mai 2015 modifiant l'arrêté du 21 mars 2013 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe))

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 21 mars 2013 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).