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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 mai 2015 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2008 relatif au gilet de haute visibilité)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 mai 2015 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2008 relatif au gilet de haute visibilité)


Le deuxième alinéa de l'article 1er est ainsi modifié :
1° Les mots : « sortir d'un véhicule » sont remplacés par les mots : « quitter un véhicule » ;
2° Après la phrase : « En circulation, le conducteur doit disposer de ce gilet à portée de main. », il est inséré la phrase suivante : « Lorsqu'il conduit un véhicule à deux ou trois roues à moteur ou un quadricycle à moteur non carrossé, il doit disposer de ce gilet sur lui ou dans un rangement du véhicule. »