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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 avril 2015 portant homologation du circuit de vitesse de Lédenon (Gard))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 avril 2015 portant homologation du circuit de vitesse de Lédenon (Gard))


Le circuit de vitesse de Lédenon tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.