ANNEXE 3
MODÈLE DE PROCÈS-VERBAL DE DÉPOUILLEMENT
Annexe
Procès-verbal des opérations de dépouillement de vote
Le présent procès-verbal comprend feuillets, celui-ci compris.
Bureau de vote central
en vue de la désignation des représentants du personnel à la commission d'évaluation compétente à l'égard du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche du développement durable.
Scrutin du xx xx xxxx
Corps concerné (préciser)
I. - Composition du bureau de vote chargé du dépouillement et de la proclamation des résultats :
Représentants de l'administration :
Délégués des listes en présence :
II. - Dépouillement :
Commencé à :
Terminé à :
Nombre d'électeurs inscrits :
Nombre d'électeurs ayant voté :
Nombre de bulletins blancs :
Nombre de bulletins nuls : (préciser le motif)
Nombre de suffrages valablement exprimés :
Quotient électoral titulaires :
Quotient électoral suppléants :
III. - Nombre de voix obtenues par chaque liste :
Liste ..... : ......
Liste ..... : ......
IV. - Attribution des sièges de représentants titulaires à chaque liste :
La division du nombre de voix obtenues par chaque liste par le quotient électoral permet d'attribuer :
Sièges(s) à la liste
Sièges(s) à la liste
Les sièges restant à attribuer sont répartis selon la règle de la plus forte moyenne :
Le siège à la liste
Le siège à la liste
Nombre de sièges obtenus par chaque liste :
Siège(s) à la liste
Siège(s) à la liste
V. - Désignation des représentants titulaires :
Sont en conséquence proclamés élus en qualité de représentants titulaires :
VI. - Désignation des représentants suppléants :
Sont en conséquence proclamés élus en qualité de représentants suppléants :
VII. - Observations (s'il y a lieu) :
Fait en 2 exemplaires à, le
Noms et signatures des membres du bureau de vote.
- représentants de l'administration :
- représentants des listes en présence :