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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2014 modifié fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017)

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2014 modifié fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017)


I.-L'article 3 de l'arrêté du 21 janvier 2014 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 3.-Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
« La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.
« La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg.
« La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles. »


II.-Le présent article entre en vigueur à compter du 1er janvier 2016.