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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-0255 en date du 10 mars 2015 modifiant la décision n° 2010-1388 modifiée autorisant la société Orange Caraïbe à utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz et 1 800 MHz pour établir et exploiter un réseau radioélectrique ouvert au public dans les départements et collectivités d'outre-mer)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-0255 en date du 10 mars 2015 modifiant la décision n° 2010-1388 modifiée autorisant la société Orange Caraïbe à utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz et 1 800 MHz pour établir et exploiter un réseau radioélectrique ouvert au public dans les départements et collectivités d'outre-mer)


L'article 2 de la décision n° 2010-1388 modifiée du 16 décembre 2010 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les fréquences attribuées à la société Orange Caraïbe sont les suivantes :


- dans la bande 900 MHz :


ZONE
FREQUENCES

Départements de la Martinique et de la Guadeloupe
Bandes montantes :
890,1 - 902,5 MHz
Bandes descendantes :
935,1 - 947,5 MHz

Département de la Guyane
Bandes montantes :
891,3 - 891,7 MHz
892,3 - 892,5 MHz
893,1 - 893,3 MHz
893,5 - 893,9 MHz
894,1 - 902,5 MHz
Bandes descendantes :
936,3 - 936,7 MHz
937,3 - 937,5 MHz
938,1 - 938,3 MHz
938,5 - 938,9 MHz
939,1 - 947,5 MHz

Collectivités d'outre-mer de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy
Bandes montantes :
896,9 - 902,5 MHz
Bandes descendantes :
941,9 - 947,5 MHz


- dans la bande 1800 MHz :


ZONE
FREQUENCES

Départements de la Martinique et de la Guadeloupe
Bandes montantes :
1755,1 - 1763,1 MHz
1773,1 - 1780,1 MHz
Bandes descendantes :
1850,1 - 1858,1 MHz
1868,1 - 1875,1 MHz

Département de la Guyane
Bande montante :
1720,5 - 1734,5 MHz
Bande descendante :
1815,5 - 1829,5 MHz

Collectivités d'outre-mer de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy
Bandes montantes :
1755,1 - 1761,1 MHz
1773,1 - 1777,1 MHz
Bandes descendantes :
1850,1 - 1856,1 MHz
1868,1 - 1872,1 MHz