Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-407 du 10 avril 2015 relatif au recrutement et aux aménagements de service de certains personnels enseignants dans les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Au premier alinéa de l'article 8 du décret du 6 mars 1991 susvisé, les mots : « temps plein » sont remplacés par les mots : « mi-temps ».