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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2015 portant déclaration d'inutilité pour le service de la navigation de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Nargis (Loiret))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2015 portant déclaration d'inutilité pour le service de la navigation de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Nargis (Loiret))


Est déclarée inutile pour le service de la navigation la parcelle située sur la commune de Nargis cadastrée AC 120 d'une superficie de 965 m2, figurant en bleu sur le plan annexé au présent arrêté (*).