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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-PA-06 du 4 mars 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SPRCM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Générations)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-PA-06 du 4 mars 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SPRCM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Générations)


L'autorisation accordée par la décision n° 2010-732 du 27 septembre 2010 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Générations est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 6 novembre 2015.