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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 mars 2015 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 mars 2015 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)


L'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 8 du présent arrêté.