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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime)


La directrice des affaires maritimes est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.