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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2015 fixant la liste des emplois fonctionnels de commandant de police)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2015 fixant la liste des emplois fonctionnels de commandant de police)


La liste des emplois fonctionnels de commandant de police prévus à l'article 16 du décret n° 2005-716 du 29 juin 2005 est annexée au présent arrêté.