Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 mars 2015 portant homologation du circuit de vitesse Paul Armagnac à Nogaro (Gers))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 mars 2015 portant homologation du circuit de vitesse Paul Armagnac à Nogaro (Gers))


Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.