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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 février 2015 fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 février 2015 fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle)


Les dispositions relatives au programme de l'école maternelle figurant à l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé sont abrogées.