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Article AUTONOME (Arrêté du 25 février 2015 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

Article AUTONOME (Arrêté du 25 février 2015 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)


ANNEXE 11
Listes des actes donnant lieu à rémunération des forfaits SE
Liste 1. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1


CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

DZQJ001-00

Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [Échocardiographie-doppler transœsophagienne]

DZQJ008-00

Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques

DZQJ010-00

Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

DZQJ011-00

Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

GBQA002-00

Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et/ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]

GEQE002-00

Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique

GEQE004-00

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

GEQE006-00

Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage

GEQE007-00

Fibroscopie bronchique

GEQE010-00

Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser

GEQH002-00

Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique

HEGE001-00

Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide

HEGE002-00

Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

HEQE001-00

Œsophagoscopie au tube rigide

HEQE002-00

Endoscopie œso-gastro-duodénale

HEQE003-00

Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans

HEQE005-00

Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans

HJQE001-00

Rectosigmoïdoscopie

JCGE003-00

Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

JCGE004-00

Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

JDQE001-00

Fibroscopie urétrovésicale

JDQE002-00

Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale

JDQE003-00

Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide

JEGE001-00

Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie

JEHE002-00

Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie


Liste 2. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2


CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

AHHA001-00

Biopsie de nerf périphérique, par abord direct

AHHA002-00

Biopsie neuromusculaire, par abord direct

BAFA013-00

Exérèse de chalazion

BAGA001-00

Ablation secondaire de corps étranger de la paupière

BBGA001-00

Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct

BDCA003-00

Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée

BEJB001-00

Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée

BEJB002-00

Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée

BEPA001-00

Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie

BGJB001-00

Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale

BGLB001-00

Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré

BGLB002-00

Injection de gaz dans le corps vitré

BKLB001-00

Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique

CAEA002-00

Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomoses vasculaire

CAFA006-00

Excision de chondrite de l'auricule

CBLD003-00

Pose unilatérale d'aérateur transtympanique

EBGA001-00

Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou

EBHA001-00

Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct

EBNE002-00

Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale

EGFA007-00

Excision d'une thrombose hémorroïdaire

FCFA012-00

Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie

FCFA028-00

Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie

GBJD002-00

Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure

JAHJ002-00

Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique

JAHJ006-00

Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique

JAKD001-00

Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie

JCKD001-00

Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée

JDLF001-00

Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne

JHSB001-00

Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée

JSED001-00

Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale

LHNH001-00

Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique

MDGB001-00

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage

NJAB001-00

Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée

PAGB002-00

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage

PAGH001-00

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique

PDFA001-00

Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux

QAGA004-00

Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains

QZGA003-00

Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains

QZGA006-00

Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains


Liste 3. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3


CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

AGLB001-00

Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique

AHLB015-00

Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection

AHLB016-00

Infiltration thérapeutique du plexus brachial

GGHB002-00

Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage

GGJB001-00

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

GGJB002-00

Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

HPJB001-00

Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée

JGHB001-00

Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale

JGHB002-00

Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt

JGHD001-00

Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt

JGHJ001-00

Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique

JGHJ002-00

Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique

JPHJ001-00

Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique

JPHJ002-00

Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique


Liste 4. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4


CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

FEJF003-00

Saignée thérapeutique