Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 février 2015 portant modification de l'arrêté du 29 janvier 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L152 de la base de défense de Nancy)

L'arrêté du 29 janvier 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1. Au troisième alinéa de l'article 4, les mots : « - le chef d'emprise de la caserne Blandan » sont remplacés par les mots : « - le chef d'organisme du centre expert des ressources humaines et de la solde ».
2. A l'article 9, les mots : « Le chef d'emprise de la caserne Blandan » sont remplacés par les mots : « Le chef d'organisme du centre expert des ressources humaines et de la solde ».