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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 160, 170, 221, 226, 227 et 236 du règlement annexé))

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 160, 170, 221, 226, 227 et 236 du règlement annexé))


La division 160 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée comme suit :
1° A l'article 160.01 les références : « (cf. annexes 160-A.1 et 2) » sont supprimées ;
2° A l'article 160.02 la référence : « (cf. annexes 160-A.3) » est supprimée.