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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 30 janvier 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux attachés d'administration hospitalière)
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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 30 janvier 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux attachés d'administration hospitalière)
L'annexe de l'arrêté du 31 décembre 2009 est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.