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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 2 février 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L173 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 2 février 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L173 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent)


Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :


- 2e régiment du matériel (2e RMAT), détachement de Poitiers ;
- structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque de Poitiers ;
- centre médical des armées de Poitiers - Saint-Maixent, antenne du centre de médecine de prévention des armées de Poitiers.