Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- groupement de soutien de la base de défense de Nancy, portion centrale ;
- groupement de soutien de la base de défense de Nancy, antenne de Drouot ;
- centre interarmées de coordination des soutiens, antenne de Nancy ;
- centre médical des armées de Nancy, antenne médicale de Drouot ;
- centre médical des armées de Nancy, antenne d'expertise médicale initiale de Nancy ;
- groupement de recrutement et de sélection Nord-Est, Nancy ;
- pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité de Nancy ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Nancy ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Nancy, détachement des systèmes d'information et de communication de Nancy ;
- état-major de zone de défense Est, délégation militaire départementale de Meurthe-et-Moselle ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Nancy, portion centrale ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, pôle conduite opération de Nancy ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, pôle maîtrise d'œuvre de Nancy ;
- établissement du service national Nord-Est, Nancy ;
- établissement du service national Nord-Est, centre du service national de Nancy ;
- service du commissariat des armées, aumôneries ;
- direction locale de l'action sociale de la gendarmerie en région Lorraine zone de défense Est Metz, échelon social de gendarmerie de Nancy ;
- centre d'information et de recrutement des forces armées de Nancy, quartier Drouot.